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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 9HOTEL COLLECTION
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9 Hotel
Marque renouvelée - Marque en vigueur

9 Hotel
9HOTEL COLLECTION, S.A.S

Numéro de dépôt :
3506494
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2027
9 Hotel de 9HOTEL COLLECTION

Présentation de la marque 9 Hotel

Déposée le 13 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 9HOTEL COLLECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9 Hotel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 9HOTEL COLLECTION domicilié(e) 76-78 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 770 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 9HOTEL COLLECTION domicilié(e) 76-78 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque 9 Hotel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 9 Hotel arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

9HOTEL COLLECTION a également déposé les autres marques suivantes : MAISON MAUROY


9HOTEL COLLECTION, S.A.S - 76-78 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 521770438


9HOTEL COLLECTION - 76-78 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 2 février 2015 - Changement de dénomination n°641883 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02

Inscription le 23 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695536 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-23

Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641407 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-23

Services hôteliers ; location et réservation d'hôtels ; services de logement et de restauration (alimentation) ; logements temporaires ; agences de logement (hôtels) ; locations et réservations de logements temporaires ; location de salles de réunion.